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Publications
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Avis publics
- Premier projet de règlement 20-416 modifiant le règlement de zonage numéro 15-332 des territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay afin d'autoriser les équipements de télécommunication, les services de protection des forêts contre les insectes et les maladies, et les services de lutte contre les incendies de forêt sur tout le territoire, en plus d'adapter certaines dispositions avec les réalités terrain (Avis public - Projet de règlement et résolutions)
- Règlement numéro 20-419 modifiant le Règlement numéro 83-007 visant à changer la date pour la vente des immeubles à défaut de paiement des taxes
- Règlement numéro 19-405 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay ayant pour objet de permettre certains usages en lien avec l'agriculture et le Plan de développement de la zone agricole et d'encadrer certains usages non agricoles dans la zone agricole (Avis public, projet de règlement et document sur la natures des modifications)
- Entrée en vigueur du Règlement numéro 20-418 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 15-335 des territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay afin d’exiger un permis pour une construction accessoire et afin de ne pas exiger tous les documents requis, lorsque non nécessaires pour une demande de permis ou de certificat d’autorisation (avis public et règlement)
- Entrée en vigueur du Règlement numéro 20-417 modifiant le Règlement de construction numéro 15-334 des territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay afin d’assujettir au Code de construction du Québec certains bâtiments de la sous-classe villégiature (avis public et règlement)
- Entrée en vigueur du Règlement numéro 19-404 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay et ayant pour objet de mettre en œuvre une décision rendue par la CPTAQ (dossier 421173) qui ordonne l’exclusion d’une partie des lots 5 774 615 et 5 774 633 ainsi qu’aux lots 5 774 621, 5 774 622, 5 774 625 et 5 774 628 dans la municipalité de Saint Ambroise (avis public et règlement)
- Séance du conseil de la MRC du Fjord-du-Saguenay du 11 février 2020
- Rôle de perception 2020 des territoires non organisés (TNO) Mont-Valin, Lac-Ministuk et Lalemant
- Entrée en vigueur du règlement 19-415 ayant pour objet de modifier le règlement 19-406 déclarant la compétence de la MRC du Fjord-du-Saguenay en matière de logement social pour l'ensemble des municipalités de son territoire
- Calendrier des séances du conseil de la MRC du Fjord-du-Saguenay / Année 2020
- Règlements de quotes-parts 2020 (entrée en vigueur)
- Projet de règlement 19-404 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay ayant pour objet de mettre en oeuvre une décision rendue par la CPTAQ (dossier 421173) qui ordonne l'exclusion de la zone agricole d'une partie des lots 5 774 615 et 5774 633 ainsi qu'aux lots 5 774 621, 5 774 622, 5 774 625 et 5 774 628 dans la municipalité de Saint-Ambroise
- Projet de règlement 18-387 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay ayant pour objet de permettre certains usages commerciaux à certaines conditions dans l'affectation agroforestière
- Règlements de quotes-parts 2020 (dépôt des projets)
- Demande de dérogation mineure : Rivière des Huit-Chutes
- Demande de dérogation mineure : 933, rue Ministuk
- Règlement numéro 19-406 ayant pour objet de déclarer la compétence de la MRC du Fjord-du-Saguenay en matière de gestion du logement social pour l'ensemble des municipalités de son territoire
- Hébergement commercial sur une propriété située sur la rivière Cyriac
- Entrée en vigueur du règlement 19-403 modifiant le règlement de zonage 15-332 des TNO afin d'ajouter les usages de pourvoirie dans la zone 20-2F
- Consultation publique portant sur le schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé
- Entrée en vigueur du règlement 18-382 : Création d'une affectation industrialo-portuaire afin de permettre le développement d'un projet de terminal maritime en rive nord de la rivière Saguenay
- Second projet de règlement 19-403 : Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Dépôt des états financiers de la MRC du Fjord-du-Saguenay pour l'année 2018
- Demande de dérogation mineure : 945, rue Ministuk
- Projet de règlement 19-403 : modifiant le règlement de zonage 15-332 des TNO afin d'ajouter les usages de pourvoirie dans la zone 20-2F
- Rôle de perception 2019 des territoires non organisés (TNO) Mont-Valin, Lac-Ministuk et Lalemant
- Règlement 19-402 ayant pour objet de fixer la rémunération des élus municipaux de la MRC du Fjord-du-Saguenay et abrogeant le règlement 12-309
- Règlement 16-355 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé
- Projet de règlement 18-392 : Création d'une affectation industrialo-portuaire afin de permettre le développement d'un projet de terminal maritime en rive nord de la rivière Saguenay
- Calendrier des séances du conseil de la MRC pour l'année 2019
- Règlement 18-401 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et abrogeant le règlement 16-350
- Entrée en vigueur du règlement 18-386
- Règlement sur la rémunération des élus
- Règlements de quotes-parts 2019 (entrée en vigueur)
- Règlements de quotes-parts 2019 (avis de motion et dépôt des projets)
- Rôle triennal 2019-2020-2021
- Adoption du code d'éthique et de déontologies des employés de la MRC
- Règlement 17-376
- Consultation publique : règlement 18-386
- Consultation publique : règlement 16-355
- Code d'éthique et de déontologies des employés de la MRC
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Fonds de développement des territoires
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Gestion des matières résiduelles
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Gestion contractuelle
- Listes 2018 et 2019 des dépenses de plus de 2 000 $ totalisant plus de 25 000 $ par founisseur
- Plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat - Procédure
- Plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat - Formulaire
- Règlement 18-390 : gestion contractuelle
- Règlement 18-390 : annexe 1 : document d'information
- Règlement 16-350 : contrôle et suivi budgétaire
- Règlement 12-305 : pouvoirs du comité administratif
- Contrat en appels d'offres publics
- Contrat par appels d'offre sur invitation de plus de 25 000$
- Contrat de gré à gré de plus de 25 000$
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Rémunération des élus
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Résumé du conseil
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Communiqués de presse - 2018
- Décembre - Journée d'attribution de terrains de villégiature
- Novembre - Sauvetage d'urgence hors du réseau routier
- Novembre - Séances d'information pour les entreprises situées sur le territoire de la MRC : Comprendre les enjeux de l'immigration et les impacts sur votre organisation
- Juin - Lauréats du programme Recherche-Création
- Mai - Projet zone durable sur le TNO Mont-Valin
- Février - Des entreprises du territoire au B2B Montréal / Saguenay Le Fjord
- Février - B2B Montréal / Saguenay Le Fjord
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Communiqués de presse - 2017
- Novembre - Attribution de terrains de villégiature (TNO et TP)
- Octobre - Tirage au sort de terrains de villégiature (Rivière Shipshaw)
- Octobre - Fonds d'appui au rayonnement des régions
- Septembre 2017 - Journées de la culture
- Septembre - Collecte RDD et produits électroniques
- Septembre - 3e édition : Tissons des liens humains
- Mai 2017 - Collecte produits électroniques désuets et RDD
- Mai 2017 - Défi OseEntreprendre, volet régional : lauréats
- Avril 2017 - Activité de reconnaissance des bénévoles de la MRC
- Avril 2017 - Dépôt des états financiers 2016
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Communiqués de presse - 2016
- Février 2016 - Programme de bourses en recherche-création
- Février 2016 - Philippe Couillard rencontre les élus de la MRC
- Février 2016 - Inauguration du sentier de motoneige international
- Mai 2016 - collecte RDD
- Juin 2016 - La MRC remet deux bourses en recherche-création
- Juin 2016 - La MRC lance son Plan de développement de la zone agricole
- Juillet 2016 - La MRC est partenaire du Festival de la chanson de Saint-Ambroise
- Juillet 2016 - Prix du patrimoine : la MRC lance un concours de photo
- Août 2016 - La MRC investit pour préserver le patrimoine de Bardsville
- Août 2016 - Découvrez les attraits culturels et paysagers de la MRC
- Septembre 2016 - Signature de la convention collective des employés syndiqués de la MRC
- Septembre 2016 - Journée de la culture : un circuit culturel à la MRC
- Septembre 2016 - La MRC participe à l'activité Tissons des liens humains au Bas-Saguenay
- Novembre 2016 - Tournée d'animation de lecture pour les 3-5 ans dans les bibliothèques
- Novembre 2016 - Prévisions budgétaires 2017
- Novembre 2016 - 7e tirage au sort de terrains de villégiature
- Prix du patrimoine
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Communiqués de presse - 2015
- Mars 2015 - Le ministre Denis Lebel rencontre la Table des préfets
- Avril 2015 - Dépôt des états financiers 2014
- Avril 2015 - Activité de reconnaissance des bénévoles du territoire
- Mai 2015 - Collecte RRD et matériel informatique
- Juin 2015 - La MRC est satisfaite du programme de réhabilitation du réseau routier
- Septembre 2015 - Lancement de la Politique MADA
- Octobre 2015 - Rapport sur le projet d'écoparc industriel régional
- Octobre 2015 - La MRC souhaite un décret rapide pour le projet d'Arianne Phosphate
- Novembre 2015 - Le ministre Jean d'Amour rencontre les élus de la MRC
- Décembre 2015 - Attribution de terrains de villégiature
- Décembre 2015 - Bilan positif pour la patrouille Eurêko sur le territoire
- Décembre 2015 - Offrir le livre Espace d'inspiration en cadeau!
- Décembre 2016 - Décret pour le projet d'Arianne Phosphate
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Communiqués de presse - 2014
- Janvier 2014 - Première rencontre pour la table des préfêts
- Janvier 2014 - Gérald Savard élu sur le conseil d'administration de la FQM
- Janvier 2014 - La MRC remet 75 000$ au regroupement des clubs de motoneigistes
- Février 2014 - La MRC débute l'élaboration de son plan de développement de la zone agricole
- Mars 2014 - Le conseil de la MRC prend un virage technologique
- Mars 2014 - La MRC entame la démarche MADA
- Avril 2014 - La MRC reconnaît l'engagement des bénévoles du territoire
- Avril 2014 - Pacte rural : Bilan 2007-2014
- Mai 2014 - Le député Serge Simard visite la MRC
- Mai 2014 - La MRC remet deux bourses de 5 000 $ à des artistes de son territoire
- Mai 2014 - L'entretien des routes forestières sur le territoire de la MRC en 2014
- Juillet 2014 - Répertoire culturel de la MRC : désormais en ligne et en version mobile
- Septembre 2014 - Prix du patrimoine 2014 : la MRC recherche des coups de coeur du public
- Septembre 2014 - La MRC soutient financièrement les activités des Journées de la culture 2014
- Décembre 2014 - 4e attribution de terrains de villégiature à Ferland-et-Boileau
- Décembre 2014 - 5e attribution de terrains de villégiature par la MRC
- Décembre 2014 - Espace d'inspiration : une idée cadeau pour les Fêtes!
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Communiqués de presse - 2013
- Janvier 2013 - La MRC Remet 75 000 $ au Regroupement des clubs de motoneigistes
- Janvier 2013 - Le ministre Sylvain Gaudreault rencontre les élus de la MRC
- Janvier 2013 - Le ministre Stéphane Bédard rencontre les élus de la MRC
- Mai 2013 - Entretien des routes forestières sur le territoire de la MRC
- Août 2013 - Le ministre Philippe Couillard rencontre les élus de la MRC
- Septembre 2013 - Soirée d'accueil Fjord en prime 2013
- Septembre 2013 - Réouverture de Bardsville
- Septembre 2013 - La MRC soutient financièrement les activités des Journées de la culture 2013
- Octobre 2013 - Parc éolien de la Rivière-du-Moulin : les travaux avancent bien
- Décembre 2013 - 4e attribution de terrains de villégiature par la MRC
- Décembre 2013 - Lancement du livre : Espace d'inspiration patrimoine bâti et paysager de la MRC du Fjord-du-Saguenay
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Communiqués de presse - 2012
- Octobre 2012 - 3e attribution de terrains de villégiature à Ferland-et-Boileau
- Novembre 2012 - Prix du patrimoine 2012 : six lauréats honorés
- Novembre 2012 - La MRC conclut une entente de partenariat culturel avec EDF Énergies Nouvelles Canada
- Décembre 2012 - 3e attribution de terrains de villégiature à Ferland-et-Boileau : Annonce
- Décembre 2012 - La MRC acquiert Bardsville
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Matériel promotionnel
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Bilan du Service
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Fiches informatives des services offerts
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Répertoire des entreprises des municipalités
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Répertoire des entreprises de la MRC du Fjord-du-Saguenay
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Répertoire des entreprises du Saguenay
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Répertoire des entreprises du Saguenay-Lac-Saint-Jean
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Répertoire des entreprises d'économie sociale du Saguenay-Lac-Saint-Jean